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cgv de mousse expansive .com



-Conditions Générales de vente sur mousse expansive . com
Mousse expansive .com - 1. Objet .
Mousse expansive .com -2. Piles bouton Commande.
Mousse expansive .com -3. Droit de rétractation.
Mousse expansive .com -4. Prix et TVA.
Mousse expansive .com -5. Paiement.
Mousse expansive .com -6. Impayés.
Mousse expansive .com -7. Transfert de propriété.
Mousse expansive .com -8. Livraison.
Mousse expansive .com -9. Force majeure.
Mousse expansive .com -10. Information et liberté .

Mousse expansive .com - 1. Objet.

Les présentes conditions générales de vente sur le site mousse expansive . com. de la société 1CJP s'appliquent à l'ensemble des commandes de mousse expansive et sont soumises aux conditions énumérées ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente. Du site . com
Ces conditions générales de vente du site mousse expansive . com sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site.
Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter (au sens des articles 1123 et suivant du Code Civil) notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande de Mousse expansive

Mousse expansive .com -2. Commande.

Mousse expansive .com vous permet de passer commande sur notre site ou un site principal avec lien direct en sélectionnant les articles sur Mousse expansive .com de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "ajouter au panier".
Vous accéder au contenu récapitulatif de votre panier sur Mousse expansive .com ou le site vendeur de mousse expansive à tout moment tant que commande n'est pas définitivement validée. Les commandes validées passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement de mousse expansive De plus après chaque commande de mousse expansive vous recevez par e-mail dans les meilleurs délais un accusé réception de votre commande récapitulant vos achats.de mousse expansive
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Mousse expansive .com -3. Droit de rétractation

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de produits de Mousse expansive .com pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités,
Dans tous les cas de figure les premiers frais de livraison Mousse expansive .com sont dus .
Les frais de retour des produits de mousse expansive .com sont a la charge de l'acheteur :
Les frais de livraison des produits de mousse expansive .com seront déduits au moment du remboursement
Si vous avez un doute du choix de votre article sur mouse expansive .com produit
Utilisez d'abord le produit a l'unité vendu sur ce site avant de commander les grosses quantités de bombe de mousse expansive
Merci
Christian
Webmaster de mousse expansive .com

Mousse expansive .com -4. Prix et TVA.

Pour nos clients Français : Les prix sont indiqués en Euros pour produits de mousse expansive .com et s'entendent , HORS TVA mais n'inclut pas les frais de port . La TVA incluse sur mousse expansive .com est la TVA française en vigueur au jour de la commande de mousse expansive soit actuellement : 19.6%. Si le taux de taxe sur la valeur ajoutée des articles de mousse expansive .com subit une modification en cours de validité du site internet, nous nous réservons la possibilité de répercuter ces changements sur le prix de vente des produits de mousse expansive .com.
Pour nos amis de l'union européenne les prix actuels s'entendent HT même si ceux-ci
sont notés TTC. Ne pas tenir compte de la facture éditée sur le site.
Une facture est éditée avec l'envoi du colis.
mousse expansive .com vous remercie chaleureusement Merci a toutes et a tous .
cordialement
Christian
Webmaster de mousse expansive .com

Mousse expansive .com -5. Paiement. Sur mousse exp

------- 5 modes de paiements de mousse expansive sont à votre disposition ------------:
- mousse expansive .com peut se regler par par carte bancaire VISA et EUROCARD MASTERCARD sécurisé en ligne (en partenariat avec le site Paypal)
- mousse expansive .com peut se régler par compte Paypal
- mousse expansive .com peut se régler par virement bancaire LE PLUS SECURISE
- mousse expansive .com peut se régler par chèque bancaire ou postal à nos envoyer avec votre bon de commande remplit
De plus après chaque paiement de commande et quelqu’un soit le montant vous recevez une facture acquittée accompagnant votre colis.
- mousse expansive .com peut se régler par contre remboursement avec les frais du contre remboursement payables d’avance de 40.00 euros ainsi que les frais de port

Mousse expansive .com -6. Impayés.de mousse expans

Tout paiement des commandes sur mousse expansive .com rejeté par la banque du client donnera lieu, à titre de clause pénale, une pénalité de 10 % de la somme impayée avec un minimum de 5 €.

Mousse expansive .com -7. Transfert de propriété.

Le transfert de propriété au profit de l'acheteur de mousse expansive n'aura lieu qu'après le paiement intégral du prix de vente et frais de port de la marchandise (loi n°80.335 du 12 mai 1980). En cas de contestation le Tribunal de Commerce de Clermont Ferrand (63) est seul compétent.
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Mousse expansive .com -8. Livraison.

Pour les commandes de mousse expansive .com par Internet, les livraisons de mousse expansive sont effectuées chez vous ou à une autre adresse de votre choix généralement en moins de 5 jours*ouvrables à compter de la réception votre commande de mousse expansive
Une participation forfaitaire au frais de port est facturée (confère rubrique "Mousse expansive ,frais de livraison expédition".
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Mousse expansive .com -9. Force majeure.

La société 1CJP et donc mousse expansive .com dégage toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans être limitées, catastrophes, incendies, grève des services postaux avec ou sans préavis, et d'une manière générale tout événement inéluctable et imprévisible ne permettant pas la bonne exécution des commandes sur le site mousse expansive .com

Mousse expansive .com -10. Information et liberté



Dans le cas de site de vente comme mousse expansive .com ,Si mousse expansive .com obtient des informations vous concernant celles-ci peuvent être utilisées aux fins commerciales de notre société.et notamment de mousse expansive .com Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectifications et d'opposition à ces informations qui s'exerce à tout moment en écrivant à : SARL 1CJP, 2 rue Didier Daurat, zone industrielle du Brezet Est, 63100 CLERMONT FERRAND
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